Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SAMUELIAN
/
RIVERSPORT OLD RIVER PROJECT
Marque expirée - Marque en non vigueur

RIVERSPORT OLD RIVER PROJECT
GROUPE SAMUELIAN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96633227
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2016

Présentation de la marque RIVERSPORT OLD RIVER PROJECT

Déposée le 2 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SAMUELIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVERSPORT OLD RIVER PROJECT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SAMUELIAN domicilié(e) 11, Place du 4 septembre,13007 MARSEILLE (dossier no 2307462) - 13007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 070 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2307462) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVERSPORT OLD RIVER PROJECT est expirée depuis le 2 juillet 2016.

GROUPE SAMUELIAN a également déposé les autres marques suivantes : LOOK AND LIKE , OLD RIVER


GROUPE SAMUELIAN Société par Actions Simplifiée - 11, Place du 4 septembre,13007 MARSEILLE (dossier no 2307462) - 13007 - France - SIREN 451070254


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2307462) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 5 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286032 - Publication au BOPI 1999-10-05

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421524 - Publication au BOPI 2005-11-07

Inscription le 18 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344944 - Publication au BOPI 2002-04-18

Inscription le 18 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344945 - Publication au BOPI 2002-04-18

Inscription le 10 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381043 - Publication au BOPI 2003-11-10

Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307462 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Vêtements pour hommes, dames et enfants, à savoir: robes, pantalons, jupes, chemises, pull-overs, vestes, tricots, gilets, blousons, manteaux, imperméables, ceintures, cravates, écharpes, gants (habillement), chaussettes, chaussures, chapellerie, tous ces vêtements à l'exception de ceux de protection contre les accidents, les irradiations et le feu